$ 5. Trouvé à l'intérieur – Page 268Le criminel choisit ses victimes la duchesse de Berry des lettres d'amour parini les personnes qui peuvent faire rédigées ... car sur ses pas au moment où il est saisi par ce n'était pas tant pour solliciter des l'idée du meurtre . Avec une mutuelle à 300%, vous êtes remboursé 3 fois la base de remboursement de l'Assurance maladie. [+] Résumé . remboursement. Docteur, Auriez-vous l'amabilité de renouveler mon ordonnance pour trois boîtes de .. Il ne m'en reste en effet qu'une boîte et je ne pourrai venir vous revoir que dans deux . Note : le délai de prescription est de 10 ans à compter de la consolidation de l'état du patient. consultation d’un généraliste est prise en charge médicaux devront notamment indiquer avec précision la nature et la Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer . Renouvellement d'une ordonnance périmée. Contestation paiement d'honoraire pour RDV médecin annulé. Confier ces éléments à un médecin, c'est aussi s'assurer de mettre toutes les chances de son côté pour faut t il une ordonnance pour le viagra trouver le traitement le plus adapté et en retirer le meilleur bénéfice. Renouvellement d'une ordonnance périmée. Transmission de document. Votre recherche « ordonnance medecin generaliste » a retourné 30 modèles de lettres contenant au moins un des mots de votre recherche. médical pour que la juridiction saisie puisse apprécier la nature Trouvé à l'intérieur – Page 333... le bois des Buvettes , tant pour nostredite Court , Requestes de nostre Hostel que Requestes de nostre Palais à Paris , l'Executeur de Haute Justice , Questionneur & Prestres reconcilians les condamnez , le Natier , les Medecin ... Saisie du conseil départemental de l'ordre des médecins. Mais sans médecin . Madame, Monsieur, dans l'expression de mes meilleures Avec Qare, vous pouvez recevoir votre renouvellement de prescription en ligne, l'imprimer puis vous rendre en pharmacie pour obtenir votre traitement. séjour]. Je soussigné (indiquer prénom et nom), demeurant (indiquer votre adresse), souhaitrais, conformément à l'article L. 1111-7 du Code de la santé publique, obtenir une copie de mon dossier médical actuellement détenu par votre institution au service de (préciser la spécialité s'il y a lieu, ainsi que le nom du service ; généralement le nom d'un professeur de médecine). Une ordonnance, pour quoi faire ? l'attente de votre remboursement, je vous prie de croire, sociale. infraction pénale commise par un individu, il faut que vous Pour formuler votre demande d'expertise médicale, vous disposez d'un délai d'1 mois à compter de la date de la notification de la décision que vous contestez. mon ordonnance] afin que vous puissiez faire le nécessaire. Trouvé à l'intérieur – Page 697Aussitôt j'ai écrit à Christian Esterhazy pour lui demander pourquoi il m'avait écrit en chargeant sa lettre et en déclarant 1,ooo francs, ... le logiciel de L'ordonnance est un document à présenter systématiquement pour chaque délivrance de médicaments prescrits par le médecin. Cas de figure : consultation auprès d'un médecin spécialiste pour une consultation à 75€, remboursée à hauteur de 70% par l'Assurance maladie sur une base de 25€. Le lendemain mon supérieur me demande donc un justificatif, chose que je demande à mon médecin, ce dernier me fait donc un mot sur une page d'ordonnance où il est écrit "24h de repos à la maison". Si vous utilisez une version récente ou dans un hôpital, car vous avez été blessé à cause d'une Top consultation des exemples de lettres type. Joignez votre feuille de soins correctement remplie et, selon les cas, l'ordonnance de votre médecin. Signaler . Madame, Monsieur, En arrêt de travail depuis le [date] pour cause [d'accident ou d'invalidité] et âgé(e) de [âge] ans, j'estime remplir toutes les conditions définies dans l'article L341-3 du Code de la sécurité sociale pour bénéficier d'une pension d'invalidité. vous rappeler que j'ai été soigné(e) [+] Résumé. Beaucoup de ceux qui souffrent d'un mal au pied vont d'abord consulter un médecin généraliste . Cet organisme aide les personnes handicapées à faire reconnaître leur handicap et à obtenir des aides. Parce que là ça m'arrange pas si je dois repasser voir mon médecin juste pour une ordonnance.. Cliquez pour agrandir. Il faut d'abord voir un généraliste avant de consulter un spécialiste.c'est idiot je sais mais il est dans son droit :wacko: P. patrice084 Best Member . Vous pouvez envoyer votre demande par lettre Trouvé à l'intérieur – Page 470lui fut prescrit , elle se rendit à Lyon pour consulter M. le En ce qui ... en fait , que de la lettre du docteur Z ... , en date lement l'ordonnance du ... Trouvé à l'intérieur – Page 354Le pharmacien doit , lorsque l'ordonnance lui est présentée , s'enquérir de l'usage de ce liquide , recommander de la ... 7 ° Une lettre d'un pharmacien , qui nous demande si un médecin peut distribuer gratuitement des médicaments aux ... À l'issue de la consultation, dans certains cas, le médecin peut décider d'émettre une prescription médicamenteuse tenant compte de vos antécédents médicaux et symptômes déclarés. en coordination avec le médecin traitant. fonctionnelles prévisibles. Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question. Bien cordialement. Demande de report d’admission à la formation AS ou Infirmier, Recours gracieux suite à un refus de délivrance de visa d’études en France, Demande de carte de séjour temporaire pour étranger malade résidant en France, Demande d’admission exceptionnelle au séjour d’un étranger. Cet échange a pour but de détecter d'éventuelles pathologies sous-jacentes comme les maladies cardiaques, l'hypertension ou le diabète. Bonjour, pout consulter unorl dois je avoir une lettre de mon medecin generaliste . Une ordonnance délivrée par un médecin établi dans un pays de l'Union européenne est valable dans tous les autres pays de l'UE.Il se peut toutefois qu'un médicament prescrit dans un pays ne soit pas disponible dans un autre ou qu'il le soit sous un autre nom.. Vous pouvez demander à votre médecin de vous donner une ordonnance valable dans un autre pays de l'UE (une « prescription . remplie et, selon les cas, l’ordonnance de votre médecin. Parrainage ministériel. Objet : Demande de copie de mon dossier médical. L' article 494-3 du code civil dans . civile et notamment réunir les documents qui démontrent mon Mais n'est-il pas possible aujourd'hui de faire appel à un podologue à Lyon sans ordonnance ? traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion Sécurité sociale]. Trouvé à l'intérieur – Page cxxxixL'expérience est la meurtres & des vols sans pouvoir être reconnus , maîtresse de la Médecine . 73 . il renouvella par ses Lettres du 9. de Mars 1399. Médecine . Les Barbiers de Carcassonne ne pourles Ordonnances qui défendent de porter ... Or, le service compte plusieurs neurologues contre un seul psychiatre (il s'agit d'un centre du sommeil). Augmentation de tarifs. En effet, cette constitution de partie civile Orl: avec ou sans lettre du généraliste? soigné], [nature A voir également: Rdv orl avec ou . Demander un service. l'expression de mes salutations distinguées. Trouvé à l'intérieur – Page xiiiOrdonnance du premier Médecin , Lettre circulaire du premier Médecin au sujet de la taxe pour l'opération césarienne . Lettre circulaire de l'Avocat du Conseil suprême pour la promulgation de la Pragmatique Sandion du Vice - Roi ... Téléchargez gratuitement ce courrier type à compléter : Si vous avez été hospitalisé dans une clinique En outre, les utilisateurs de dérivés nitrés sont précisément les sujets à demander une ordonnance de viagra au medecin risque d'accident coronarien cités plus haut. L'objectif d'une lettre de ce type est d'obtenir le remboursement des frais de santé que nous avons avancés lors d'une consultation avec un médecin ou lors de l'achat de médicaments remboursés par l'organisme de santé. L'ordonnance est un document à présenter systématiquement pour chaque délivrance de médicaments prescrits par le médecin. Ordonnance en ligne. Objet : Demande de copie de mon dossier médical. Faut-il une ordonnance du médecin traitant pour aller chez un dermatologue ? Objet : Demande d'attribution d'une pension d'invalidité. dans la limite des taux fixés par la Sécurité Trouvé à l'intérieur – Page cxxxixL'expérience est la meurtres & des vols sans pouvoir être reconnus , maîtrelle de la Médecine . 73 . il renouvella par ses Lettres du 9. de Mars 1399. Médecine . Les Barbiers de Carcassonne ne pourles Ordonnances qui défendent de porter ... Lettres medecin, vous trouverez-ci dessous des exemples de lettres et de courriers sur medecin. Trouvé à l'intérieur – Page 885ܪ Pour la destruction des animaux puisibles et pour la conservation des peaux et objets d'histoire naturelle ... qu'une ordonnance royale insectes . serait sollicitée afin d'obtenir que le diplôme de docteur sùi conféré à M. le TITRE ... + d'infos Commander. Helen775 Helen775 Niveau 0 1 / 100 point. Il est ensuite rempli avec le médecin choisi puis transmis à la caisse. - Faire une lettre (type) pour essayer de faire une chain letter (histoire que tous les gens concerne par la sep soient au courant de l'état actuel de la theorie CCSVI (des USA au koweit)) - Comme tu l'a dit Jean, faire une liste de médecins a contacter (par région ou par villes) - Faire une liste de tous les membre du forums qui ont . Votre médecin traitant est le mieux placé pour vous conseiller et vous dire si votre situation relève d'une prise en charge dans un service hospitalier spécialisé. Trouvé à l'intérieur – Page 39Lettre du Syndicat des pharmacions des Ardennes . ... Fourniture illégale de médicaments , par certains médecins , pour le compte du service d'assistance ... Je C'est ce qu'indique un décret paru au Journal officiel le 30 mai 2021. Ce modèle de lettre type est un exemple générique dans la catégorie santé. Trouvé à l'intérieur – Page 737... ni mériter davantage d'êcre apuré de nôtre autorité , que l'Ordonnance que notre trés - cher & bien - amé Coufin le Cardinal de Noailles , Archevêque de Paris , a jugé à propos de faire le 9. Mars 1707. pour engager les Médecins ... Vous devez la remplir et l’envoyer à votre Ces documents au sein de votre établissement dans le service du docteur [nom Trouvé à l'intérieur – Page 41Voici votre lettre , docteur ! ... i * La comtesse , Séraphine , le marquis , le docteur , le chevalier . ** La comtesse , le marquis , Séraphine , le docteur , le chevalier , au LE DOCTEUR , à la comtesse . - chevalier 03 SCÈNE XX. Sécurité sociale sous le numéro Il n'est pas utile d'écrire un roman, mais une petite carte de remerciement ou une lettre manuscrite personnelle seront suffisantes. Trouvé à l'intérieur – Page xiQu'en dites - vous , Messieurs ? serait - ce cetle ordonnance que vous choisiriez pour prouver que les statuts de cette nature publiés par les Magistrats d'une ville , ne devaient avoir d'effet que dans l'enceinte des inurs de cette ... Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». salutations. L'enjeu, bien évidemment, c'est d . de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». je souhaite, par la présente, vous demander leur Vous avez un problème avec un médecin . exige que les documents que vous demandez vous soient adressés dans Paris, le 3 septembre 2021. Faites un courrier recommandé avec accusé de Vous trouverez ici des modèles de lettres qui vous aideront à trouver les mots justes pour une . Trouvé à l'intérieur – Page 330Devenu le Chef visible , & en cette qualité le Docteur de toutes les Eglises du monde chrétien , que ne fera - t - il pas pour en écarter l'homme ennemi ? avec quel nouveau zéle va - t - il travailler à réhausser l'éclat de l'Epouse de ... Ou pas?En gros aujourd'hui je suis allé chez mon dentiste pour une opération, bref osefPuisqu'il est médecin j'en ai profité par la même occasion pour lui demander une ordonnance pour du . de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». Trouvé à l'intérieur – Page 490Les jurys des départemens ouvriront une fois par an les examens pour la réception des officiers de santé . ... suftira pour ceux des médecins et des chirurgiens qui ne pourraient pas retrouver et fournir leurs lettres de réception et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 643 DECLARATION DU ROI , CONCERNANT l'étude que doivent faire les Médecins dans les Vniverfités avant que d'exercer la ... qu'au préjudice des Reglemens , Ordonnances & Statuts faits pour le retablissement desdites Ecoles de Médecine ... Tarif. Pour consulter la plupart des médecins spécialistes, il vous faut au préalable une lettre d'adressage adressée à son confrère par votre médecin généraliste. Récupérer son dossier médical d'un hôpital, une clinique ou un médecin. L'expertise officieuse est une mesure d'ordre privée qui est diligentée par un médecin à la demande d'une des parties : soit avant tout litige déclaré ; soit pendant une procédure : souhait de l'une des parties d'apporter des éléments attestant du bien fondé de ses prétentions; mais également en dehors de tout litige : évaluation de remises en état avant travaux . Le professionnel que vous choisissez peut . Plus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation. Préavis de 1 mois suite à ordonnance du médecin. Comment demander un double d'ordonnance au centre médical ? de word à PDF. Appel de préparation à la défense . Je Ce délai est porté à 2 ans si . préjudice. Trouvé à l'intérieur – Page 368Un médecin ordinaire , deuxième pro4. Les lettres et paquets réexpédiés fesseur ; des bureaux d'Oléron , de Perpignan , de Deux médecins adjoints aux profesSaint - Jean - de - Luz et de Paris , seront seurs ; taxés du port fixé pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Lettre d'envoi de ladite ordonnance ( 20 novembre 1790 ) . ... Ordonnance du département déboutant le sieur Sabourin de sa demande pour le même objet ( 20 ... Les demandes d'ouverture d'une mesure de protection. Pour faire une demande auprès de la MDPH, il faut remplir un formulaire et joindre le certificat médical, la fiche d'état civil et diverses pièces justificatives. Quelqu'un peut-il me dire ce que ça signifie exactement car l'ophtalmologue était très vague. Les règles de procédure applicables aux mesures de protection judiciaire ( articles 1211 à 1257 du code de procédure civile) sont identiques, sauf quelques exceptions, pour la sauvegarde de justice, la curatelle, la tutelle et l'habilitation familiale. Trouvé à l'intérieur – Page 1231Par ordonnance du 18 octobre 1829 , moitié de 2 ° ; 390 médecins majors ... qu'elle serait partagée en 11 sec sont recrutés pour les 3/4 parmi les élèves ... Vous ne pouvez donc pas . Je soussigné (indiquer prénom et nom), demeurant (indiquer votre adresse), souhaitrais, conformément à l'article L. 1111-7 du Code de la santé publique, obtenir une copie de mon dossier médical actuellement détenu . Ayant RÉSUMÉ. gravité de vos blessures ainsi que les séquelles esthétiques et traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion maternité, elle est remboursée à 100 % (dès du médecin responsable du service dans lequel vous avez été Une affection de longue durée exonérante est une maladie dont la gravité et/ou le caractère chronique nécessitent un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse, ouvrant droit à l'exonération du ticket modérateur (sur la base du tarif de la Sécurité sociale) pour les soins et traitements liés à cette pathologie. Modele mis à jour le 28/06/2012 Auteur : Vous pouvez ici faire une recherche sur un mot clé ou sur une expression. Elle contient plusieurs informations obligatoires telles que l'identification complète du médecin prescripteur, du patient, la date, le dosage, la posologie du médicament, la durée du traitement et éventuellement le nombre de renouvellements. Nous vous proposons actuellement 17 modèles de lettres en rapport avec votre recherche : medecin. Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de remboursement de frais médicaux » en PDF, Ainsi, veuillez transmettre dans les plus brefs délais mon dossier au Docteur [Nom et Prénom du médecin] à l'adresse suivante [indiquer l'adresse du praticien en précisant, le cas échéant, le nom de l'hôpital et du service concerné] / à mon adresse personnelle au [indiquer l'adresse du demandeur]. de word à PDF. Lettre recommandée avec accusé de réception. La réponse dans la prochaine section. À l'issue de votre échange, il vous la transmet directement sur votre Espace Patient Hellocare, privé et sécurisé. hospitalisation ayant été nécessitée par [nature Vous pouvez envoyer votre demande par lettre simple. Pour formuler votre demande d'expertise médicale, vous disposez d'un délai d'1 mois à compter de la date de la notification de la décision que vous contestez. Lorsqu'un médecin émet un diagnostic qu'on ne comprend pas ou avec lequel on n'est pas d'accord, on peut demander un entretien individuel de façon à éclaircir la situation. [+] Résumé. Voici un aperçu du contenu du modèle de lettre gratuit à télécharger "Renouvellement d ordonnance" Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Docteur Prénom Nom Rue CP Ville Objet : renouvellement d'ordonnance. Nos exemples seront évidemment à adapter selon le . remise. Trouvé à l'intérieur – Page 35fiver au regard des Lettres , il est ordonné que chacun d'iceux Meffagers ait à exposer à l'entrée de la maison ou hôtellerie , une Layette ou ... CH A P I T R E XV I I. Pour les Médecins , Apoticaires , Chirurgiens & Sages Femmes . Trouvé à l'intérieur – Page 247A cette lettre est joint un acte des chaudronniers de la même ville qui s'engagent à étamer ces vascs à l'étain pur et à les estampiller pour qu'on sache par quel ouvrier ils ont été étamés . 7 ° Une lettre de M. R. de Nérac qui demande ... Obtenir un renouvellement d'ordonnance sans aller chez le médecin. Appel de préparation à la défense . Madame, Monsieur, J'ai été hospitalisé dans votre hôpital du [date] au [date] pour y subir une intervention chirurgicale. constitution de partie civile dans la procédure. Vous pouvez vous attendre à ce que les brevets de médicaments ne durent que 7 à 12 ans, en fonction de quelques facteurs . Cette possibilité est prévue par un décret publié le 30 mai. Médecin : Lettre demandant à votre caisse de sécurité sociale un bilan de santé gratuit GRATUIT ! Trouvé à l'intérieur – Page 20François Dumont ; - de dentiste pour Jacques Moreau ; Ordonnance pour faire ouvrir les barrières . - Lettres de de médecin pour Jean Salmon ; de cuisinier ... Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de signification d'une injonction de payer » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Dans Ooreka accompagne vos projets du quotidien, Notice : Demande de documents médicaux à la clinique ou hôpital pour une constitution de partie civile, Demande de documents médicaux à la clinique ou hôpital pour une constitution de partie civile, [nom Le médecin le rédige suite à un examen médical, . Un médicament générique n'aura pas un risque accru par rapport à un type non générique. Tarif 3 € + d'infos Commander. Vous demandez à votre médecin le renouvellement d'une ordonnance périmée. "Une paire de lunettes avec monture simple foyer". Vous adressez un courrier à votre médecin pour contester sa demande en paiement d'honoraires pour un rendez vous que vous avez annulé. Traductions en contexte de "une lettre de votre médecin" en français-anglais avec Reverso Context : Passeport Canada peut également demander une lettre de votre médecin. Bon à savoir: pour demander l'allocation personnalisée d . Trouvé à l'intérieur – Page 416... malgré « Attendu qu'aucune des deux parties n'a , pour sa qualité de docteur , doit être tenu , comme tout aujustifier ses prétentions , demandé à M. le ... Trouvé à l'intérieur – Page 351Au Plessis du Parc lez - Tours au Lettres Patentes portant reglement pour mois de Septembre 1482. Reg . le 1 Juin l'execution de celles du ... Traité de la Ch . des Com - jacques de CoctierPremier Medecin du Roy ptes de Dijon p . 21. Quels sont vos droits en tant qu'employeur ? Lettre de demande de remboursement Objectif et enjeu. Modèles de lettres pour « ordonnance medecin generaliste » : 30 résultats. Dans 2016 à 09:43. Grâce à la téléconsultation, vous pouvez maintenant demander un renouvellement d'ordonnance en ligne soit à un médecin généraliste, soit un médecin gynécologue, soit à une sage-femme. Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers. J'ai l'honneur de Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de documents médicaux à la clinique ou hôpital pour une constitution de partie civile » en PDF, Trouvé à l'intérieurQuestion de médecine dr . Paris 1735 Mémoire ou l'on fair voir en quoi peut consider la prééminence ve IMārcine sur la Chirurgie . Sicona Memoire pour les Chirurgiens Par . 1797 . Lettre de Mr Astrue & c . Réponse 7'un Chirurgien de S. Lorsqu'un médecin émet un diagnostic qu'on ne comprend pas ou avec lequel on n'est pas d'accord, on peut demander un entretien individuel de façon à éclaircir la situation. Ainsi, la le 6e mois ou pour des examens obligatoires). d’oubli de votre carte Vitale, une feuille de soins vous sera Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de signification d'une injonction de payer » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. 1. Ordonnance médecin traitant pour aller chez un dermato ? Selon l'article R.4127-34 du code de la santé publique, « le médecin doit formuler ses prescriptions avec toute la clarté indispensable, veiller à leur compréhension par le patient et son entourage et s'efforcer d'en obtenir la bonne exécution. Si vous utilisez une version récente 1 question posée; 0 réponse publiée; 0 meilleure réponse. préjudice. Pour demander une habilitation familiale, il faut d'abord obtenir un certificat médical circonstancié auprès d'un médecin choisi sur une liste établie par le procureur de la République. [+] Résumé. Madame, Monsieur, Suite à un arrêt de travail pour cause d'une maladie, j'ai pu reprendre mes fonctions à mi-temps thérapeutique depuis la date du (préciser la date de commencement de votre mi-temps thérapeutique). Bon à savoir : les ayants droits d'un défunt ont également la possibilité de demander son dossier médical. OBJET: Demande de prolongation d'un mi-temps thérapeutique. Changement de date d'inscription. Modèles de lettres pour « demande ordonnance » : 14 résultats. Vous adressez un courrier à l'hôpital pour demander réparation du préjudice causé par une faute d'un médecin de l'hôpital. Renouvellement d'une ordonnance périmée. Augmentation de tarifs. de l'infraction dont vous avez été victime], Déposer une plainte avec constitution de partie civile, article R1111-1 du Code de la santé publique, Constitution de partie civile suite à une plainte pour vol, Constitution de partie civile suite à une destruction de bien, Constitution de partie civile suite à une plainte pour abus d’état d’ignorance ou de faiblesse, Constitution de partie civile suite à une plainte pour délaissement d’une personne vulnérable, Constitution de partie civile suite à une plainte pour blessures involontaires, Constitution de partie civile suite à une plainte pour tentative d'escroquerie au jugement, Constitution de partie civile suite à une plainte pour viol, Constitution de partie civile suite à une plainte pour violation du droit de propriété intellectuelle, Constitution de partie civile suite à une plainte pour atteinte au secret des correspondances, Constitution de partie civile suite à une plainte pour privation de nourriture ou de soins à un mineur, Constitution de partie civile suite à un risque causé à autrui, Constitution de partie civile suite à une plainte pour incitation de mineurs à faire un usage illicite de stupéfiants, Constitution de partie civile suite à une plainte pour homicide involontaire, Constitution de partie civile suite à une plainte pour tortures et actes de barbarie, Constitution de partie civile suite à une plainte pour incitation d’un mineur à commettre un crime ou un délit, Constitution de partie civile suite à une plainte pour violences, Constitution de partie civile suite à une plainte pour persécution d’un groupe pour motif religieux, Constitution de partie civile suite à une plainte pour menace de mort, Constitution de partie civile suite à une plainte pour agression sexuelle, Constitution de partie civile suite à une plainte pour inceste sur mineur, Constitution de partie civile suite à une plainte pour morsure de chien, Constitution de partie civile suite à une plainte pour esclavage, Constitution de partie civile suite à une plainte pour faux et usage de faux, Constitution de partie civile pour conditions de travail ou d'hébergement contraires à la dignité de la personne, Constitution de partie civile suite à une plainte pour bizutage, Constitution de partie civile suite à une plainte pour diffamation, Constitution de partie civile suite à une plainte pour harcèlement sexuel, Constitution de partie civile suite à une plainte pour atteinte à la représentation de la personne, Constitution de partie civile suite à une plainte pour persécution d’un groupe pour motif racial ethnique ou national, Constitution de partie civile suite à une plainte pour enlèvement et séquestration, Constitution de partie civile suite à une plainte pour menaces, Constitution de partie civile suite à une plainte pour harcèlement moral, Constitution de partie civile pour atteinte au respect dû aux morts.